Quantcast
Channel: Site des députés du groupe RRDP » Discussion
Browsing latest articles
Browse All 14 View Live

Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012

23 juillet 2013 – Joël Giraud intervient lors de la discussion générale sur le Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012

View Article



Élection des sénateurs

23 juillet 2013 – Joël Giraud intervient en discussion générale sur l’Élection des sénateurs

View Article

Projet de Loi sur l’Artisanat, le commerce et les TPE

12 février 2014 – Jeanine Dubié intervient lors de la discussion générale sur le Projet de Loi sur l’Artisanat, le commerce et les TPE

View Article

Responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre

18 février 2014 – Thierry Braillard intervient lors de la discussion générale sur la Responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre

View Article

Formation professionnelle (CMP)

26 février 2014 – Thierry Braillard intervient lors de la Commission mixte paritaire sur le Projet de Loi Formation professionnelle et démocratie sociale

View Article


Débat sur l’Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

26 février 2014 – Dominique Orliac intervient lors du Débat sur l’Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

View Article

Fin de vie – Amdt RRDP 825

11 mars 2015 – Roger-Gérard Schwartzenberg présente l’Amendement RRDP 825 sur l’introduction de la Fin de Vie

View Article

Fin de vie – Amdt RRDP 825

11 mars 2015 – Jeanine Dubié défend l’Amendement RRDP 825 sur l’introduction de la Fin de Vie

View Article


PLF 2016 Défense

27 octobre 2015 – Jean-Pierre Maggi intervient dans le cadre du PLF 2016 sur la Mission Défense

View Article


PLF 2016 Administration générale et territoriale de l’État

4 novembre 2016 – Ary Chalus intervient en discussion générale sur le PLF 2016 Administration générale et territoriale de l’État

View Article
Browsing latest articles
Browse All 14 View Live




Latest Images